Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 0022G posée par M. François Marc

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  2. Question n° 0075G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Retraitement des huiles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  3. Question n° 0392G posée par M. Charles Revet

    Réacteur EPR

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

    Enfouissement des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  7. Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

    Industrie nucléaire

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

  9. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  10. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement