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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende

   Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables

   Réponse du Ministère de la culture

   15/02/2024
2. Question n° 06311 posée par Mme Nathalie Delattre

   Place du Parlement dans les débats sur les mesures de décarbonation du logement

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   13/04/2023
3. Question n° 04509 posée par M. Édouard Courtial

   Projet éolien d'Autrêches

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/12/2022
4. Question n° 02302 posée par Mme Else Joseph

   Entretien des véhicules hybrides dans les transports publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/08/2022
5. Question n° 01508 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Délais administratifs concernant les projets locaux d'énergies renouvelables

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/07/2022
6. Question n° 25056 posée par Mme Christine Herzog

   Éoliennes proches d'une commune

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   21/10/2021
7. Question n° 24145 posée par Mme Christine Herzog

   Éoliennes proches d'une commune

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   05/08/2021
8. Question n° 23438 posée par M. Éric Gold

   Augmentation du seuil de capacité des installations photovoltaïques

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   24/06/2021
9. Question n° 04312 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Parlement européen et changement d'heure

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   12/04/2018
10. Question n° 0190C posée par Mme Chantal Jouanno

    Le déficit démocratique de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    31/01/2014