Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 05087 posée par M. Roland Courteau

    Répercussion de l'augmentation du carburant chez les ambulanciers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 04779 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences de l'augmentation des prix du carburant pour les sociétés de transports routiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 04571 posée par M. Alain Gournac

    Prix du carburant sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 04629 posée par M. Roland Courteau

    Transporteurs routiers face à l'augmentation du carburant

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 0022G posée par M. François Marc

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  6. Question n° 01332 posée par M. Simon Sutour

    Situation de la Compagnie nationale du Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  7. Question n° 21222 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des transporteurs routiers de voyageurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 20737 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences du renchérissement de l'énergie pour le transport fluvial

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie