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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
2. Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/09/2005
3. Question n° 24773 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Énergies renouvelables : quelle action d'État?

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006
4. Question n° 0761G posée par M. Roland Muzeau

   Fusion GDF-Suez

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/12/2006
5. Question n° 01913 posée par M. Marcel Rainaud

   Avenir des fonds de solidarité logement

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   20/09/2007
6. Question n° 0024G posée par M. Thierry Foucaud

   Pouvoir d'achat

   Réponse du Premier ministre

   09/11/2007
7. Question n° 02508 posée par M. Claude Domeizel

   Recomposition de la filière nucléaire française

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   15/11/2007
8. Question n° 0413G posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Augmentation du prix du gaz

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   18/12/2009
9. Question n° 12736 posée par M. Alex Türk

   Fonds de financement en matière d'économies d'énergie et de développement durable

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/03/2010
10. Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

    Activités d'extraction d'uranium au Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    07/10/2010