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Questions avec réponses

2634 questions

1. Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Industrie

   12/11/1987
2. Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Avenir de l'industrie nucléaire française

   Réponse du ministère : Industrie

   22/04/1993
3. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
4. Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

   Réponse du ministère : Industrie

   22/04/1993
5. Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

   Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   20/04/2000
6. Question n° 13307 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Garantie de la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur EPR en Finlande

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/07/2004
7. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

   Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2004
8. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

   Situation des micro-centrales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/12/2004
9. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
10. Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    23/12/2004