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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   04/04/2024
2. Question n° 1082S posée par M. Damien Michallet

   Demande de révision urgente de l'arrêté sur l'autoconsommation collective étendue

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   08/02/2024
3. Question n° 1060S posée par M. Didier Mandelli

   Difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024
4. Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin

   Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/01/2024
5. Question n° 0585S posée par M. Yves Détraigne

   Calcul du bilan carbone des entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023
6. Question n° 0296S posée par Mme Brigitte Lherbier

   Réparation et excavation préalable d'éoliennes avant leur installation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/12/2022
7. Question n° 0214S posée par M. Jean Bizet

   Projet d'effacement des ouvrages hydroélectriques sur la Sélune

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/02/2018
8. Question n° 0761S posée par M. Jean Besson

   Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   24/04/2014
9. Question n° 0441S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Filière solaire en France et en Europe

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/04/2013
10. Question n° 0407S posée par M. Jean-Claude Requier

    Permis de recherche d'hydrocarbures dit permis de Brive

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    28/03/2013