Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

    Perspectives de développement de la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

  3. Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

    Développement de la production de bioéthanol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 19497 posée par Mme Françoise Férat

    Prix de l'énergie et difficultés des producteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

    Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 23341 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Hausse des prix de l'énergie et production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 25264 posée par M. Michel Bécot

    Devenir des surfaces agricoles utiles dans la recherche de nouvelles ressources énergétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 01780 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Production de gaz naturel pour véhicule

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 04822 posée par M. Bernard Piras

    Prix de l'énergie et production sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

    Développement des cultures d'agrocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire