Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

    Situation des micro-centrales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 02429 posée par M. Michel Doublet

    Situation des marins pêcheurs face à la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 07316 posée par M. Michel Doublet

    Financement des réseaux électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 17028 posée par M. Michel Doublet

    Travaux d'élagage effectués pour le compte d'Électricité réseau distribution France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  6. Question n° 01994 posée par M. Michel Doublet

    Situation des artisans détaillants en carburants

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances