Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Situation du secteur agricole suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 16761 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réglementation dans le secteur de la restauration

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 10267 posée par M. André Trillard

    Plan de lutte contre la jussie

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 07107 posée par M. André Trillard

    Revalorisation des prix de l'élevage et étiquetage des produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 06455 posée par M. Alain Fauconnier

    Commercialisation des oignons sous l'appellation échalote

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 06095 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de la filière laitière dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 05763 posée par M. Alain Fauconnier

    Dumping social dans les abattoirs allemands

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 05689 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de la filière du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 05690 posée par M. François Grosdidier

    Prix de revient des produits agricoles et prix de vente à la distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 05388 posée par M. François Marc

    Pression des distributeurs sur les TPE et PME de l'agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt