Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 25013 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dialogue social au sein des chambres de commerces et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 24594 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'entreprise « la Coop des masques » dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 24387 posée par M. Stéphane Demilly

    Prises de participation étrangères dans le secteur de la santé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard

    Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  5. Question n° 23935 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

    Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 23467 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Autonomie de la France en approvisionnement de masques à usage unique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 21821 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Utilisation du terme « probiotiques »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  9. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 1729G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Covid et secteur de l'évènementiel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics