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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

   Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/10/2017
2. Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

   Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/10/2017
3. Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

   Interdiction du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/10/2017
4. Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   23/05/2013
5. Question n° 05109 posée par Mme Danielle Michel

   Autorisation des farines animales en aquaculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/03/2013
6. Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Réglementation encadrant les plantes mutées

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/06/2010
7. Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

   Autorisation de variétés de maïs

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   16/07/2009
8. Question n° 19400 posée par M. François Autain

   Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005
9. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

   Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005