Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

  1. Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau

    Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 23783 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Interdiction du pesticide Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 00195 posée par M. François Marc

    Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Ecophyto 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 00733 posée par M. Roland Povinelli

    Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 01150 posée par M. François Marc

    Interdiction du Cruiser sur le maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 01308 posée par M. Alain Fauconnier

    Épandage aérien de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 01366 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Faillite de l'évaluation des pesticides sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 01376 posée par M. Alain Fauconnier

    Gaspillage alimentaire dans les foyers ou les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 01437 posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes dans la filière apicole dus au Butex

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt