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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

   Réglementation européenne sur les particules ultra fines

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   22/02/2018
2. Question n° 10322 posée par M. Roland Courteau

   Perturbateurs endocriniens

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   06/02/2014
3. Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   23/05/2013
4. Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Teneur en plomb dans l'eau de consommation

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/05/2013
5. Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

   Teneur en plomb dans l'eau de consommation

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/05/2013
6. Question n° 06161 posée par M. Roland du Luart

   Teneur en plomb dans l'eau de consommation

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/05/2013
7. Question n° 06166 posée par M. Roland Courteau

   Teneur en plomb dans l'eau de consommation

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/05/2013
8. Question n° 05109 posée par Mme Danielle Michel

   Autorisation des farines animales en aquaculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/03/2013
9. Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis

   Autorisation de variétés de maïs

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   16/07/2009
10. Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

    Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    25/12/2008