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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

   Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   23/11/2017
2. Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau

   Production biologique d'animaux marins

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/03/2018
3. Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot

   Versement des aides « bio » aux agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/04/2018
4. Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot

   Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/04/2018
5. Question n° 04439 posée par M. Roland Courteau

   Utilisation du cuivre en agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/04/2018
6. Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

   Homologation du cuivre en viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/05/2018
7. Question n° 09814 posée par M. Alain Marc

   Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   04/04/2019
8. Question n° 10920 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Agriculture biologique sous serres chauffées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   20/06/2019
9. Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville

   Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/08/2019
10. Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    14/11/2019