Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 1030S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Réglementation de la circulation des quads dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 1100S posée par M. Jean Boyer

    Gestion des déchets ménagers

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  3. Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché

    Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 1234S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de réforme statutaire des personnels des agences de l'eau

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet

    Récupération des eaux pluviales

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  6. Question n° 0029S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir de l'activité de fret ferroviaire en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  7. Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  8. Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut

    Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  9. Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

    Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 0250S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire