Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

175 questions

  1. Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan

    Pollution médicamenteuse de l'eau en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 06335 posée par Mme Françoise Férat

    Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 06339 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 06230 posée par M. Laurent Burgoa

    Contradictions de services de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 05011 posée par M. Sebastien Pla

    Agence de protection et de développement durable pour protéger la Méditerranée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  7. Question n° 04587 posée par M. Hervé Maurey

    Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  8. Question n° 04591 posée par M. Hervé Maurey

    Dérogation à l'obligation de réalisation d'une évaluation environnementale pour certaines installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 04025 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  10. Question n° 04035 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie