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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

   Situation des garderies périscolaires rurales

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/10/2005
2. Question n° 23171 posée par M. André Dulait

   Responsabilités envers les garderies périscolaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   18/05/2006
3. Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Contrats enfance-jeunesse

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   26/10/2006
4. Question n° 25057 posée par M. André Dulait

   Responsabilités envers les garderies périscolaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   26/10/2006
5. Question n° 25826 posée par M. José Balarello

   Nouvelles modalités de contractualisation établies par la Caisse d'allocations familiales

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   28/12/2006
6. Question n° 08759 posée par M. Marcel Rainaud

   Modalités d'expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
7. Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

   Mise en place des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
8. Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Maternelles en danger

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
9. Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   28/01/2010
10. Question n° 12597 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien de conditions d'accueil acceptables dans les crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    18/03/2010