Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 17130 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 17164 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'absentéisme dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  3. Question n° 16540 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des ambulanciers dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 16551 posée par Mme Laurence Cohen

    Retraite et bonification pour enfant

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  5. Question n° 15747 posée par M. Gérard César

    Reconnaissance de la profession des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 15499 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 14283 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 14200 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 11826 posée par M. Alain Houpert

    Responsabilité civile d'un interne titulaire d'une licence de remplacement

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 09069 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes