Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 17026 posée par M. André Vantomme

    Sécurité des vols vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 0666S posée par M. Serge Lagauche

    Desserte aérienne de l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  4. Question n° 00141 posée par M. Pierre Lagourgue

    Avancement des études concernant l'autoroute réunionnaise

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 00181 posée par M. Rodolphe Désiré

    Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  6. Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré

    Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

    Réponse du ministère : Équipement