Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 18044 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Aide alimentaire européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

01/10/2020
Question n° 14627 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Aide alimentaire européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

05/03/2020
Question n° 14630 posée par M. Jean-Marie Morisset

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

05/03/2020
Question n° 0637S posée par M. Philippe Mouiller

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/02/2019
Question n° 08966 posée par M. Jean-Marie Morisset

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

14/02/2019
Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/11/2014
Question n° 10592 posée par M. Didier Guillaume

Financement des épiceries sociales et solidaires suite à la création du fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

27/02/2014
Question n° 06985 posée par M. Philippe Madrelle

Aide alimentaire

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/06/2013
Question n° 06551 posée par Mme Claire-Lise Campion

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

30/05/2013
Question n° 05801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

11/04/2013