Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 25168 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences des mesures de confinement pour les éleveurs et revendeurs de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

  4. Question n° 21193 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 21215 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des horticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des manadiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 20273 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la filière d'élevage du petit gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 20303 posée par M. Hugues Saury

    Modalités d'application du plan de relance dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 20169 posée par M. Alain Duffourg

    Influenza aviaire et aides à la filière palmipèdes gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme

    Activités de pêche de loisir et confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité