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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
166 questions
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Question n° 20025 posée par Mme Vivette Lopez
Dates de fermeture de la chasse aux oies en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé
Nouvelles techniques de modification génétique des plantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19351 posée par M. Louis Nègre
Arbres malades dans le Sud-Est
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19394 posée par Mme Évelyne Didier
Nouvelles techniques de modification génétique des plantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier
Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19133 posée par M. Michel Canévet
Mise en oeuvre des contrats bleus
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 19176 posée par M. Michel Bouvard
Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18892 posée par M. Alain Marc
Loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18650 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat