Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 24245 posée par M. Bernard Murat

    Politique de gestion des populations de gros gibiers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable au purin d'ortie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 26891 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revendications et perspectives concernant les silos soumis à autorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy

    Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  6. Question n° 01715 posée par M. Jean Louis Masson

    Création en zone non constructible d'un bâtiment annexe à un corps de ferme pour y créer un gîte rural

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  7. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

    Développement des cultures d'agrocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani

    Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 07235 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligations d'éloignement entre les maisons d'habitation à construire et les bâtiments agricoles existants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche