Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 27284 posée par M. Jean-Noël Guérini

Terres agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/03/2022
Question n° 25178 posée par M. Jean-Noël Guérini

Récolte de miel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Question n° 24441 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inquiétudes des producteurs d'oeufs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/09/2021
Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution à l'ammoniac

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Question n° 23546 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vols de ruches

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Question n° 23426 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exportation des grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Question n° 20595 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soutien aux éleveurs des zones de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Question n° 18762 posée par M. Jean-Noël Guérini

Récolte des olives

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Question n° 17105 posée par M. Jean-Noël Guérini

Production responsable du soja

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Question n° 16810 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020