Recherche de questions

Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 06194 posée par M. Michel Teston

   Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/11/2008
2. Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

   Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/11/2008
3. Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz

   Financement des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/11/2008
4. Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras

   Financement de l'animation rurale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/11/2008
5. Question n° 21802 posée par M. Thierry Repentin

   Exonération de charges sociales pour les associations oeuvrant dans les ZRR

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/02/2006
6. Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/02/2006
7. Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/01/2006
8. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/12/2005
9. Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
10. Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation du mouvement des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    31/03/2005