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Questions avec réponses

770 questions

1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/02/2003
2. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

   Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2004
3. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

   Équilibre sylvo-cynégétique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   28/10/2004
4. Question n° 16302 posée par M. Philippe Richert

   Agrément des gardes particuliers (chasse et pêche)

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/03/2005
5. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

   Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005
6. Question n° 16451 posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de la pêche aux engins et filets

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005
7. Question n° 16523 posée par M. André Trillard

   Sauvegarde de la pêche au filet

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005
8. Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/03/2005
9. Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Réglementation relative à la pêche de loisir

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   14/04/2005
10. Question n° 17190 posée par M. François Autain

    Pêche en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    21/04/2005