Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 0552G posée par Mme Éliane Assassi

    Violences dans les banlieues

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

    Service civil volontaire

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0567G posée par M. André Vantomme

    Indemnisation par l'Etat des victimes des violences urbaines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation sociale dans les banlieues

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

  5. Question n° 04444 posée par M. Adrien Gouteyron

    Esclavage moderne

    Réponse du Ministère de la Justice

  6. Question n° 0451G posée par M. Gérard Longuet

    Calendrier des réformes

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 14881 posée par M. Ivan Renar

    Déclarer les accidents de la vie courante grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 14915 posée par M. Alain Milon

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

  10. Question n° 15077 posée par M. Raymond Couderc

    Prévention des accidents de la vie courante grande cause nationale pour l'année 2011

    Réponse du Premier ministre