Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray

    Imbroglio des pneus neige

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

    Transport sanitaire en Lozère

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 1245G posée par M. Michel Laugier

    Absence de contrôle sanitaire dans les aéroports

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien

    Limitations de vitesse

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 0149G posée par M. Michel Raison

    Limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  6. Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche

    Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  7. Question n° 0592G posée par M. André Vallet

    Incidents dans le train Lyon-Nice

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire