Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 17439 posée par M. Robert Hue

    Organisation des secours d'urgence dans les établissements scolaires du Val d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 17538 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Protection des enfants mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 20129 posée par M. Robert Hue

    Organisation des secours d'urgence dans les établissements scolaires du Val d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 21461 posée par Mme Françoise Henneron

    Personnes habilitées à enseigner la sécurité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 24341 posée par M. Jean Louis Masson

    Insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 24344 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 26149 posée par M. Jean Louis Masson

    Insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 00958 posée par M. Michel Houel

    Programme d'éducation à la responsabilité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale