Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

    Diagnostic de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

    Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon

    Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 22863 posée par Mme Françoise Férat

    Délais d'accès pour un examen par imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 1495S posée par M. Alain Vasselle

    Innovation en oncologie et recherche en cancérologie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  9. Question n° 22802 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Qualification des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 22208 posée par M. Daniel Laurent

    Qualification et statut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé