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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 1545S posée par Mme Colette Giudicelli

   Émanations dangereuses dans les cabines d'avions

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   20/10/2016
2. Question n° 15127 posée par M. Didier Robert

   Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   05/03/2015
3. Question n° 08389 posée par M. Jean-Jacques Filleul

   Frais de transport des enfants suivis dans des centres médico-sociaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   03/10/2013
4. Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn

   Prise en charge des frais de transports de patients

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   08/08/2013
5. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

   Risques du diesel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/08/2013
6. Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

   Bruit des avions sur la santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   27/06/2013
7. Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

   Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   27/06/2013
8. Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   20/06/2013
9. Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

   Études sur le bruit des avions

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   13/06/2013
10. Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    06/06/2013