Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 24741 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23634 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23427 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 22502 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 22506 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 22271 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisation de la grille salariale des orthophonistes salariés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 22281 posée par M. Pierre Médevielle

    Revalorisation salariale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 22289 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des orthophonistes en milieu hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 22196 posée par M. Alain Chatillon

    Revalorisation de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé