Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

    Prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23704 posée par Mme Sophie Joissains

    Prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23763 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

    Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 00146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Encadrement du prix du médicament

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

    Automédication, prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 00275 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Indemnisation des Français de l'étranger victimes du Mediator

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 23865 posée par M. Gérard Cornu

    Médicaments génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 00347 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé