Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Sécurité d'approvisionnement en médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 24783 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pénurie de médicaments vitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 24674 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Rupture des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de médicaments dans les officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

    Rupture d'approvisionnement de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

    Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

    Dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé