Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 00680 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson

    Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 03394 posée par M. Bernard Murat

    Revendications des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 03529 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Prise en compte du rôle des chirurgiens-dentistes dans notre système de soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 03556 posée par M. Georges Mouly

    Situation des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

    Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 04277 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de la pose d'amalgames dentaires au mercure chez la femme enceinte et l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04278 posée par M. Jean Louis Masson

    Prophylaxie dentaire individualisée

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 04597 posée par M. Jean Louis Masson

    Amalgames dentaires contenant du mercure

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud

    Réglementation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative