Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

    Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud

    Réglementation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 08142 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Contrôle des prothèses dentaires importées

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 13753 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prothèses dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 14045 posée par M. Gérard Bailly

    Prothèses dentaires et ordonnance du 11 mars 2010

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 14374 posée par M. Gilbert Barbier

    Application de l'article 57 de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 14566 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Application de la loi HPST

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

    Application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 14631 posée par M. François Autain

    Application de l'article 57 de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 14636 posée par M. Guy Fischer

    Application de l'article 57 de la loi hôpital, patients, santé, territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports