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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

   Honoraires des médecins spécialistes

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   06/11/2003
2. Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   11/03/2004
3. Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

   Situation des médecins spécialistes du secteur 1

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   05/08/2004
4. Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer

   Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   03/02/2005
5. Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

   Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   10/02/2005
6. Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

   Inquiétudes des médecins généralistes

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/02/2005
7. Question n° 17710 posée par M. André Lejeune

   Recouvrement par la sécurité sociale de ses prestations auprès des compagnies d'assurances responsables

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005
8. Question n° 17819 posée par M. Gérard Longuet

   Formulaire de déclaration du médecin traitant

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   26/05/2005
9. Question n° 14251 posée par M. François Marc

   Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   08/07/2010
10. Question n° 1233S posée par Mme Roselle Cros

    Cure thermale et résidents handicapés en établissement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    03/03/2011