Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 21559 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 18002 posée par M. Dominique Braye

    Nomenclature des actes professionnels pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 16248 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Tarification des prothèses dentaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  6. Question n° 01452 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  7. Question n° 00997 posée par M. Thierry Foucaud

    Fréquence des contrôles concernant les rayonnements ionisants effectués dans les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité