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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

   Préoccupations des chirurgiens dentistes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/07/2017
2. Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Défense de la santé bucco-dentaire

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/07/2017
3. Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

   Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/07/2017
4. Question n° 13310 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Remboursements des soins dentaires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   16/10/2014
5. Question n° 01026 posée par M. Bernard Piras

   Article L. 1111-3 du code de la santé publique

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   26/07/2012
6. Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

   Marché de la prothèse dentaire

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   19/07/2012
7. Question n° 00311 posée par Mme Michèle André

   Transparence des prix des prothèses dentaires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   12/07/2012
8. Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson

   Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   19/07/2007
9. Question n° 00680 posée par M. Bernard Fournier

   Situation des chirurgiens dentistes

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   12/07/2007
10. Question n° 19739 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique de santé dentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    13/10/2005