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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

   Tarif des prothèses dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   30/12/2010
2. Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson

   Tarif des prothèses dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   30/12/2010
3. Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger

   Prothèses dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
4. Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
5. Question n° 15429 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Application de la loi HPST

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   07/10/2010
6. Question n° 15206 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Application de l'article 57 de la loi n° 2008-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   23/09/2010
7. Question n° 15081 posée par Mme Patricia Schillinger

   Application de la loi HPST

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   16/09/2010
8. Question n° 14756 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Application de l'article 57 de la loi HPST

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   05/08/2010
9. Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

   Application de la loi HPST

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   29/07/2010
10. Question n° 14631 posée par M. François Autain

    Application de l'article 57 de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    29/07/2010