Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 02095 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Suppression de l'aide ménagère pour les bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

    Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

    Autisme en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 15945 posée par M. Yves Détraigne

    Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

    Autisme en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  6. Question n° 17795 posée par M. Yves Détraigne

    Individualisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 1449S posée par M. Serge Babary

    Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  8. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  9. Question n° 19956 posée par M. Patrice Joly

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 20959 posée par M. Jean Hingray

    Pour une allocation aux adultes handicapés indépendante des revenus du conjoint

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées