Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 25686 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Exonération fiscale des médecins installés en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

    Offre médicale et zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  3. Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

    Accès aux soins

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

    Très haut débit et télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

  5. Question n° 07487 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 06213 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

    Lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  10. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé