Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 19156 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Nouveau dispositif d'assurance chômage des établissements publics de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 17398 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Massage bien-être en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 17347 posée par M. Alain Vasselle

    Reconnaissance de la profession de « praticien en massages bien-être »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 17164 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'absentéisme dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  6. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 17057 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 0532G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 16884 posée par M. Philippe Bas

    Couverture complémentaire santé pour les salariés à employeurs multiples et à temps très partiel

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 16626 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du dispositif « impact emploi »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes