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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine
Désamiantage et démantèlement du Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc
Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 1236S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Reconnaissance des maladies professionnelles et accès à l'ACAATA des militaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 0621S posée par Mme Marie-France Beaufils
Pour une amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 0843S posée par M. Michel Houel
Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 1135S posée par M. Hervé Poher
Cumul du revenu de solidarité active et du contrat de service civique pour mères mineures isolées
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson
Révision du plan variole
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
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Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione
Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations