Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 18961 posée par M. Roland Courteau

Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/06/2011
Question n° 16466 posée par M. Marcel Rainaud

Augmentation du nombre de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/12/2010
Question n° 16087 posée par M. Jacques Mahéas

Médecins scolaires en sous-effectifs, missions sanitaires en danger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Question n° 15476 posée par M. Alain Fauconnier

Difficultés de recrutement des infirmières à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

Médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/08/2010
Question n° 09508 posée par Mme Françoise Cartron

Suppression de postes de secrétaires médico-scolaires et avenir de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Question n° 07563 posée par M. Roland Courteau

Situation du service médical

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Question n° 07121 posée par M. Bernard Piras

Mission parlementaire sur la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/01/2009
Question n° 02633 posée par Mme Jacqueline Alquier

Renforcement du service public de médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/11/2007
Question n° 02661 posée par M. Marcel Rainaud

Manque de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/11/2007