Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 22863 posée par Mme Françoise Férat

    Délais d'accès pour un examen par imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 16962 posée par M. Jacques Genest

    Installation d'un équipement d'imagerie par résonance magnétique à l'hôpital de Tournon

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 12571 posée par Mme Patricia Schillinger

    Délais d'attente aux centres d'imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 12338 posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de technétium 99

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 12375 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Impact de la pénurie du technétium 99m sur la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 06948 posée par M. Hervé Poher

    Risques éventuels de contamination lors des examens échographiques endocavitaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 04594 posée par Mme Annie David

    Installation d'un TEP scan au CHU de Dunkerque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 04565 posée par M. Rachel Mazuir

    IRM, une technique d'imagerie à développer en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 04123 posée par M. Michel Fontaine

    Déficit de manipulateurs radios dans les hopitaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 02573 posée par M. Marcel Rainaud

    Dépistage du cancer du sein et archivage des données payant

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé