Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

    Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 10464 posée par M. Roland Courteau

    Manque de places en centres spécialisés pour les personnes atteintes de sclérose en plaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 04962 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'action contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 03855 posée par M. Roland Courteau

    Accès à la contraception

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 03549 posée par M. Roland Courteau

    Situation des médecins titulaires d'un dipôme délivré hors de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 03551 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du nombre de cancérologues

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

    Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 02325 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'installation en France du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 02326 posée par M. Roland Courteau

    Manque de places en centres spécialisés pour les personnes atteintes de sclérose en plaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé