Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 12303 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 07361 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dangers de la reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 05520 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 04194 posée par M. Yves Krattinger

    Prise en charge des besoins en matière d'ophtalmologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 03130 posée par Mme Laurence Rossignol

    Reconnaissance de la profession d'optométriste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 02619 posée par Mme Dominique Gillot

    Reconnaissance de la profession d'opticien-optométriste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 02589 posée par Mme Michèle André

    Apport au confort visuel partagé entre ophtalmologistes et opticiens-optométristes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé