Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

    Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

    Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 18615 posée par M. Philippe Paul

    Paupérisation des retraités et personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 13310 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursements des soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 10464 posée par M. Roland Courteau

    Manque de places en centres spécialisés pour les personnes atteintes de sclérose en plaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 07882 posée par M. Yves Détraigne

    Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre les fraudes aux prestations sociales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 04962 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'action contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé