Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
-
Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger
Prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 15429 posée par Mme Anne-Marie Payet
Application de la loi HPST
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 15206 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Application de l'article 57 de la loi n° 2008-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 15212 posée par M. François Pillet
Prise en charge des appareillages prothèses et orthèses
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 15081 posée par Mme Patricia Schillinger
Application de la loi HPST
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 15096 posée par Mme Colette Giudicelli
Extension du droit de prescription de certains appareillages médicaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 15138 posée par M. Jean Louis Masson
Information des patients sur le prix d'achat des éléments d'appareillage par les professionnels de santé
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé